Le projet de la C6R

Les propositions de réformes avancées par la C6R ne sont pas le fruit d’experts réunis en conclave. Semaine après semaine, notre projet s’enrichit et s’étoffe par la discussion collective et la confrontation des opinions.

Ainsi, les "Trente Propositions" en ligne dans cette rubrique sont-elles le résultat de près d’une année de discussions qui ont abouti, lors de la première assemblée générale de la C6R - le 8 décembre 2001 -, à ce texte certes inachevé, mais qui constitue un projet de réforme constitutionnelle complet, cohérent et pédagogique.

C’est d’ailleurs ce texte qui a servi de fil directeur à Bastien FRANCOIS et Arnaud MONTEBOURG lorsqu’ils ont écrit "La constitution de la 6e République", publiée à l’automne 2005 aux éditions Odile Jacob.

Projet de constitution "clé en mains", le texte du livre, premier d’une série d’ouvrages consacrés à la question démocratique dans la collection "6e République", permet de s’appuyer sur un schéma abouti pour promouvoir la rupture institutionnelle dans le débat public.

C’est la principale contribution à la doctrine de la C6R, qui vient compléter, préciser, parfois modifier les "Trente Propositions" sans les annuler.

Construire les débats

Afin de poursuivre l’approfondissement de nos propositions et de nos orientations, rejoignez-nous, participez à ces discussions au sein des comités locaux de la C6R et lors des manifestations qu’elle organise. Visitez souvent notre site pour y trouver le produit de ces débats.




CONSEIL CONSTITUTIONNEL
Quand le Conseil constitutionnel fait sa loi
Quand le Conseil constitutionnel fait sa Constitution
Un nouveau Conseil Constitutionnel


DÉMOCRATIE LOCALE
Le Labyrinthe des compétences
Monarchies locales
Pour un Sénat démocratique
Dangereuse décentralisation
La démocratie locale participative : constat et propositions


EUROPE
Construire une Europe démocratique
Elire une Assemblée Constituante en juin 2004 ?
Groupe EUROPE
Souveraineté : La controverse française


JUSTICE
Le rapport de la c6r sur la Justice


LA 6ÈME : EUX AUSSI Y PENSENT !
Changer de Constitution
Séminaire de réflexion sur les Institutions


LES TRENTE PROPOSITIONS
Argumentaire sur les trente propositions
Les Trente Propositions



PARLEMENT
Le Parlement contrôle-t-il le gouvernement ?
Le Parlement fait-il sa loi ?


POINTS DE VUE ET OPINIONS
Les fourberies constitutionnelles de Nicolas Sarkozy, par Bastien François
Monocratie et polysynodie, par Michel Loussouarn
VERS UNE REFORME PRESIDENTIALISTE, par Paul Alliès
Réforme des institutions : silence sur l’essentiel, par Marion Paoletti
Le shadow cabinet socialiste ou la menace fantôme ?


S’ORIENTER DANS LE DÉBAT INSTITUTIONNEL
La C6R vous conseille de lire le dernier ouvrage de Marion Paoletti
Les projets présidentiels de réforme des institutions
La constitution de la 6e République par la C6R
Retrouvez le chat de François Colcombet sur le site "Le Monde.fr"
Publication en édition de poche de "Misère de la 5e République" par Bastien François"


STATUT DES ELUS
Statuts des Elus


TRAVAUX D’ÉTUDES
Le cumul des mandats dans l’Hérault




2001
Les premières pistes de travail